Retour arrêtés municipaux Arrêtés Arrêtés permanents 26.DPSPA.883 Arrêté municipal relatif à la lutte contre les dépôts de déchets et à la fixation des amendes administratives sur le territoire de la commune Oct 9, 2026 26.DU.881 ARRÊTÉ INTERRUPTIF DE TRAVAUX PRONONCÉ PAR LE MAIRE AU NOM DE L’ÉTAT A L’ENCONTRE DE M. BAGHDAD Mohamed et Madame EL BIAD Wacilia. Oct 9, 2026 26.DNR.886 Numérotation des immeubles situés Montée Saint Colomé Oct 9, 2026 26.DST.690 Réglementant le stationnement dans traverse de la médiathèque le présent arrêté abroge et remplace l’arrêté 26.DST.634 en date du 29/06/2026 Oct 9, 2026 26.DST.842 Réglementation permanente de la rue des Sauvans Oct 9, 2026 26.DPSPA.884 Autorisation de débit de boissons temporaire Criterium national 2 organisé par l’association sportive Pertuis Sud Luberon Tennis de Table le 10 et 11 octobre 2026 au gymnase Verdun Ouest de 7H30 à 22h00 Oct 9, 2026 Autorisation de débit de boisson temporaire :-ASSOCIATION CIRCUIT SOLIDAIRE PERTUISIEN « OCTOBRE ROSE » Madame LEDUC Annick– Présidente, samedi 3 octobre – Boulodrome – DE 8H À 22H / dimanche 4 octobre – Boulodrome – DE 8H À 22H / dimanche 18 octobre – Salle Georges Jouvin – DE 11H À 20 H / samedi 24 octobre – Salle Georges Jouvin – DE 11H À 01H Oct 9, 2026 26.DST.843 Création d’une place réservée aux livraisons – Rue du Théâtre. Oct 9, 2026 26.DFCP.838 Acte de nomination du mandataire – Régie de recettes et d’avances enfance Activités sportives – Sous-régie activités sportives – Modifications à compter du 10/09/2026 Oct 9, 2026 26.DNR.885 Numérotation des immeubles situés Impasse des Vents 84120 PERTUIS Oct 9, 2026 26.DS.878 Réglementation du stationnement et de la circulation Parking 151-153 rue du Chanoine Trouillet les 31 octobre et 1er novembre 2026 Duathlon de Pertuis Sep 25, 2026 26.DST.882 Réglementation du stationnement et de la circulation Parking de La Dévalade pour le 4 octobre 2026 Course du Circuit Solidaire Pertuisien Sep 25, 2026 « Entrées précédentes
26.DPSPA.883 Arrêté municipal relatif à la lutte contre les dépôts de déchets et à la fixation des amendes administratives sur le territoire de la commune Oct 9, 2026
26.DU.881 ARRÊTÉ INTERRUPTIF DE TRAVAUX PRONONCÉ PAR LE MAIRE AU NOM DE L’ÉTAT A L’ENCONTRE DE M. BAGHDAD Mohamed et Madame EL BIAD Wacilia. Oct 9, 2026
26.DST.690 Réglementant le stationnement dans traverse de la médiathèque le présent arrêté abroge et remplace l’arrêté 26.DST.634 en date du 29/06/2026 Oct 9, 2026
26.DPSPA.884 Autorisation de débit de boissons temporaire Criterium national 2 organisé par l’association sportive Pertuis Sud Luberon Tennis de Table le 10 et 11 octobre 2026 au gymnase Verdun Ouest de 7H30 à 22h00 Oct 9, 2026
Autorisation de débit de boisson temporaire :-ASSOCIATION CIRCUIT SOLIDAIRE PERTUISIEN « OCTOBRE ROSE » Madame LEDUC Annick– Présidente, samedi 3 octobre – Boulodrome – DE 8H À 22H / dimanche 4 octobre – Boulodrome – DE 8H À 22H / dimanche 18 octobre – Salle Georges Jouvin – DE 11H À 20 H / samedi 24 octobre – Salle Georges Jouvin – DE 11H À 01H Oct 9, 2026
26.DFCP.838 Acte de nomination du mandataire – Régie de recettes et d’avances enfance Activités sportives – Sous-régie activités sportives – Modifications à compter du 10/09/2026 Oct 9, 2026
26.DS.878 Réglementation du stationnement et de la circulation Parking 151-153 rue du Chanoine Trouillet les 31 octobre et 1er novembre 2026 Duathlon de Pertuis Sep 25, 2026
26.DST.882 Réglementation du stationnement et de la circulation Parking de La Dévalade pour le 4 octobre 2026 Course du Circuit Solidaire Pertuisien Sep 25, 2026