Retour arrêtés municipaux Arrêtés Arrêtés permanents 25.DAC.842 Règlementation du stationnement « Bourse aux disques Vinyles » – Espace de Croze le 10 janvier 2026 Nov 28, 2025 25.DPSPA.841 Occupation du domaine public – « Animations Citoyennes » – Association Audiovisocial/service DPSPA – place de l’Ange – le 22 novembre 2025 de 9h00 à 16h00 Nov 28, 2025 25.DPSPA.829 Arrêté relatif à l’organisation d’un vide-grenier organisé par l’association HUMANISS représentée par le président Monsieur Francis MAIGA, le 14 décembre 2025, Place Garcin – 84120 PERTUIS Nov 28, 2025 25.DNR.826 Numérotation des immeubles sis Impasse de le Passiflore 84120 PERTUIS Nov 28, 2025 25.DNR.816 Numérotation des immeubles situés Rue des Hibiscus 84120 PERTUIS Nov 28, 2025 25.DNR.814 Numérotation des immeubles situés Allée des Spirées 84120 PERTUIS Nov 28, 2025 25.DST.811 Réglementation temporaire du stationnement – 105 cours de la République – SMA T – du 08 au 11/12/2025 de 08h à 18h Nov 28, 2025 25. DST.810 Prolongation de l’arrêté 25.DST.737 du 07/10/2025 – Occupation du domaine public – place Jean Jaurès – M. Alain LAGNY représentant « L‘EDEN MANÈGE ENFANTIN » et la « CONFISERIE MAISON LOPEZ » – du 10/12/2025 au 04/01/2026 Nov 28, 2025 25.DST.809 Arrêté de voirie portant alignement – parcelle AD 069 – Lot. Les Maisons de l’Eze et rue des Tamaris – SELARL LES NOTAIRES DE PROVENCE (13860 PEYROLLES EN PROVENCE) Nov 28, 2025 25.DST.808 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation – 78 rue de l’Ange – DUCROCQ Laurent entrepreneur individuel – le 21/11/2025 de 08h00 à 17h00 Nov 28, 2025 25.DST.807 Réglementation temporaire du stationnement – place Jean Jaurès – MEJ M. Manuel NAVARRO pour le compte de la Commune – 4 jours du 17 au 20/11/2025 Nov 28, 2025 25.DST.806 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – 110 cours de La République – SARL FABRE « EGC » – du 24 au 27/11/2025 de 08h à 18h00 Nov 28, 2025 « Entrées précédentes Entrées suivantes »
25.DAC.842 Règlementation du stationnement « Bourse aux disques Vinyles » – Espace de Croze le 10 janvier 2026 Nov 28, 2025
25.DPSPA.841 Occupation du domaine public – « Animations Citoyennes » – Association Audiovisocial/service DPSPA – place de l’Ange – le 22 novembre 2025 de 9h00 à 16h00 Nov 28, 2025
25.DPSPA.829 Arrêté relatif à l’organisation d’un vide-grenier organisé par l’association HUMANISS représentée par le président Monsieur Francis MAIGA, le 14 décembre 2025, Place Garcin – 84120 PERTUIS Nov 28, 2025
25.DST.811 Réglementation temporaire du stationnement – 105 cours de la République – SMA T – du 08 au 11/12/2025 de 08h à 18h Nov 28, 2025
25. DST.810 Prolongation de l’arrêté 25.DST.737 du 07/10/2025 – Occupation du domaine public – place Jean Jaurès – M. Alain LAGNY représentant « L‘EDEN MANÈGE ENFANTIN » et la « CONFISERIE MAISON LOPEZ » – du 10/12/2025 au 04/01/2026 Nov 28, 2025
25.DST.809 Arrêté de voirie portant alignement – parcelle AD 069 – Lot. Les Maisons de l’Eze et rue des Tamaris – SELARL LES NOTAIRES DE PROVENCE (13860 PEYROLLES EN PROVENCE) Nov 28, 2025
25.DST.808 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation – 78 rue de l’Ange – DUCROCQ Laurent entrepreneur individuel – le 21/11/2025 de 08h00 à 17h00 Nov 28, 2025
25.DST.807 Réglementation temporaire du stationnement – place Jean Jaurès – MEJ M. Manuel NAVARRO pour le compte de la Commune – 4 jours du 17 au 20/11/2025 Nov 28, 2025
25.DST.806 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – 110 cours de La République – SARL FABRE « EGC » – du 24 au 27/11/2025 de 08h à 18h00 Nov 28, 2025