Retour arrêtés municipaux Arrêtés Arrêtés permanents 26.DAI.210 EXPROPRIATION POUR CAUSE D’UTILITE PUBLIQUE GFA FAMILIAL LES BRULOTS / COMMUNE DE PERTUIS – ACQUISITION D’UNE PARTIE DE LA VOIE COMMUNALE VC N° 44 DES CAMAILLONS Mai 19, 2026 26.DST.209 Mise en place d’un « Panneau STOP type AB4 », Rue de la plaine du château Mai 19, 2026 26.DS.203 Réglementation de la circulation et du stationnement COURSE PEDESTRE « LA SEVANAISE », vendredi 1er mai 2026 Mai 19, 2026 26.DST.201 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation, place Jean Jaurès, marché alimentaire organisé par la ville les mardis. Mai 19, 2026 26.DST.199 Règlementation du stationnement arrêté modificatif Impasse de la Médiathèque le présent arrêté abroge et remplace l’arrêté n° 15.DRCI.764 en date du 11 Aout 2015 Mai 19, 2026 26.DPSPA.200 Autorisation d’ouvrir un débit de boisson temporaire – Groupe politique « L’énergie du renouveau » – Vendredi 13 mars 2026 de 18h00 à 22h 00 – Salle Georges Jouvin – Discours et rassemblement politique Mai 19, 2026 26.DST.189 Annule et remplace l’arrêté 26.DST.161 du 16/02/2026 – réglementation temporaire du stationnement – 270 cours de La République – DÉMÉNAGEMENTS PEYSSON (M. BAUQUIN) – le 05/03/2026 de 08h00 à 18h00 Mai 19, 2026 26.DST.188 Annule 26.DST.161 du 16/02/2026 – réglementation temporaire du stationnement – 270 cours de La République – DÉMÉNAGEMENTS PEYSSON (M. BAUQUIN) – le 25/02/2026 de 08h00 à 18h00 Mai 19, 2026 26.DST.187 Réglementation temporaire du stationnement – 64 avenue de Verdun Résidence « Les Magnolias » – DÉMÉNAGEMENTS CABRIE PIERRE – le 05/03/2026 de 09h00 à 14h00 Mai 19, 2026 26.DST.183 Réglementation temporaire du stationnement – 160 rue Henri Silvy – DÉMÉNAGEMENTS OLIVIER – le 04/03/2026 de 11h00 à 16h00 Mai 19, 2026 26.DST.179 Réglementation temporaire de la circulation – Dérogation de tonnage accès 120 rue Louis Turcan – TOTALENERGIES PROXI SUD EST (ex CHARVET) – du 03/03 au 31/12/2026 Mai 19, 2026 26.DST.177 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – 279 rue Louis Turcan – entreprise L.J.C. – du 09/03 au 27/03/2026 Mai 19, 2026 « Entrées précédentes Entrées suivantes »
26.DAI.210 EXPROPRIATION POUR CAUSE D’UTILITE PUBLIQUE GFA FAMILIAL LES BRULOTS / COMMUNE DE PERTUIS – ACQUISITION D’UNE PARTIE DE LA VOIE COMMUNALE VC N° 44 DES CAMAILLONS Mai 19, 2026
26.DS.203 Réglementation de la circulation et du stationnement COURSE PEDESTRE « LA SEVANAISE », vendredi 1er mai 2026 Mai 19, 2026
26.DST.201 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation, place Jean Jaurès, marché alimentaire organisé par la ville les mardis. Mai 19, 2026
26.DST.199 Règlementation du stationnement arrêté modificatif Impasse de la Médiathèque le présent arrêté abroge et remplace l’arrêté n° 15.DRCI.764 en date du 11 Aout 2015 Mai 19, 2026
26.DPSPA.200 Autorisation d’ouvrir un débit de boisson temporaire – Groupe politique « L’énergie du renouveau » – Vendredi 13 mars 2026 de 18h00 à 22h 00 – Salle Georges Jouvin – Discours et rassemblement politique Mai 19, 2026
26.DST.189 Annule et remplace l’arrêté 26.DST.161 du 16/02/2026 – réglementation temporaire du stationnement – 270 cours de La République – DÉMÉNAGEMENTS PEYSSON (M. BAUQUIN) – le 05/03/2026 de 08h00 à 18h00 Mai 19, 2026
26.DST.188 Annule 26.DST.161 du 16/02/2026 – réglementation temporaire du stationnement – 270 cours de La République – DÉMÉNAGEMENTS PEYSSON (M. BAUQUIN) – le 25/02/2026 de 08h00 à 18h00 Mai 19, 2026
26.DST.187 Réglementation temporaire du stationnement – 64 avenue de Verdun Résidence « Les Magnolias » – DÉMÉNAGEMENTS CABRIE PIERRE – le 05/03/2026 de 09h00 à 14h00 Mai 19, 2026
26.DST.183 Réglementation temporaire du stationnement – 160 rue Henri Silvy – DÉMÉNAGEMENTS OLIVIER – le 04/03/2026 de 11h00 à 16h00 Mai 19, 2026
26.DST.179 Réglementation temporaire de la circulation – Dérogation de tonnage accès 120 rue Louis Turcan – TOTALENERGIES PROXI SUD EST (ex CHARVET) – du 03/03 au 31/12/2026 Mai 19, 2026
26.DST.177 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – 279 rue Louis Turcan – entreprise L.J.C. – du 09/03 au 27/03/2026 Mai 19, 2026