Retour arrêtés municipaux Arrêtés Arrêtés permanents 26.DAC.837 Pose et dépose des illuminations des fêtes de fin d’année 2026 par la société SNEF Sep 18, 2026 26.DAC.836 Pose et dépose des illuminations des fêtes de fin d’année 2026 par les services de la ville Sep 18, 2026 26.DGS.824 Arrêté de délégation de signature aux agents municipaux Sep 18, 2026 26.DGS.823 Arrêté de délégation de signature à Yanick BONTRON, Directeur Général des Services Sep 18, 2026 26.DGS.855 Arrêté de délégation de fonction aux Conseillers Municipaux avec délégations spéciales. Abroge et remplace l’arrêté 26.DGS.651 du 1er juillet 2026 Sep 18, 2026 26.DGS.854 Arrêté de délégation de fonction aux Adjoints. Abroge et remplace l’arrêté 26.DGS.652 du 1er juillet 2026 Sep 18, 2026 26.DPSPA.841 Mainlevée des arrêtés n° 25.DPSPA.870 de mise en sécurité ordinaire et n° 25.DPSPA.871 portant interdiction temporaire d’accès et d’occupation, parcelles cadastrées BV0571 et BV0570, sises rue Bel Air 84120 PERTUIS. Sep 15, 2026 26.DS.835 Réglementation du stationnement et de la circulation, parking Halle des sports Verdun Ouest, le 19 septembre 2026 dans le cadre de la journée de l’inclusion Sep 8, 2026 26.DPSPA.820 Autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire pour le club de USRPertuis samedi 19 septembre, stade Carbo route d’Aix à Pertuis. Rencontres de football : journée d’ouverture de la saison 2026 / 2027 catégorie U8 U9. Créneau d’ouverture demandé : 9h 20h Sep 8, 2026 26.DST.772 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Voltaire, rue Danton, rue Colbert, rue Samat Mikaelly, avenue Maréchal Leclerc – CIRCET pour ORANGE – 21 jours compris entre le 31 août et le 20 septembre inclus de 8h à 18h Sep 8, 2026 26.DNR.821 Numérotation des immeubles situés chemin de Saint Marc à Pertuis Sep 8, 2026 26.DST.778 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Fontaine – travaux réalisés par l’entreprise ENSIO pour le compte de ENEDIS – 1 à 2 jours compris entre le 24/08/2026 et le 28/09/2026, de 8h00 à 18h00 Sep 8, 2026 « Entrées précédentes Entrées suivantes »
26.DAC.837 Pose et dépose des illuminations des fêtes de fin d’année 2026 par la société SNEF Sep 18, 2026
26.DAC.836 Pose et dépose des illuminations des fêtes de fin d’année 2026 par les services de la ville Sep 18, 2026
26.DGS.823 Arrêté de délégation de signature à Yanick BONTRON, Directeur Général des Services Sep 18, 2026
26.DGS.855 Arrêté de délégation de fonction aux Conseillers Municipaux avec délégations spéciales. Abroge et remplace l’arrêté 26.DGS.651 du 1er juillet 2026 Sep 18, 2026
26.DGS.854 Arrêté de délégation de fonction aux Adjoints. Abroge et remplace l’arrêté 26.DGS.652 du 1er juillet 2026 Sep 18, 2026
26.DPSPA.841 Mainlevée des arrêtés n° 25.DPSPA.870 de mise en sécurité ordinaire et n° 25.DPSPA.871 portant interdiction temporaire d’accès et d’occupation, parcelles cadastrées BV0571 et BV0570, sises rue Bel Air 84120 PERTUIS. Sep 15, 2026
26.DS.835 Réglementation du stationnement et de la circulation, parking Halle des sports Verdun Ouest, le 19 septembre 2026 dans le cadre de la journée de l’inclusion Sep 8, 2026
26.DPSPA.820 Autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire pour le club de USRPertuis samedi 19 septembre, stade Carbo route d’Aix à Pertuis. Rencontres de football : journée d’ouverture de la saison 2026 / 2027 catégorie U8 U9. Créneau d’ouverture demandé : 9h 20h Sep 8, 2026
26.DST.772 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Voltaire, rue Danton, rue Colbert, rue Samat Mikaelly, avenue Maréchal Leclerc – CIRCET pour ORANGE – 21 jours compris entre le 31 août et le 20 septembre inclus de 8h à 18h Sep 8, 2026
26.DST.778 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Fontaine – travaux réalisés par l’entreprise ENSIO pour le compte de ENEDIS – 1 à 2 jours compris entre le 24/08/2026 et le 28/09/2026, de 8h00 à 18h00 Sep 8, 2026