Retour arrêtés municipaux Arrêtés Arrêtés permanents 25.DST.381 Prolongation de l’arrêté 25.DST.050 du 02/01/2025 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’ensemble du territoire communal et dérogation de tonnage – COMPAGNIE MÉRIDIONALE D’APPLICATIONS THERMIQUES « CMT » Plomberie, Chauffage, Ventilation et Climatisation – du 01/04 au 31/12/2025 Nov 12, 2025 25.DST.383 Prolongation de l’arrêté 25.DST.052 du 02/01/2025 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’ensemble du territoire communal + dérogation de tonnage – SPT MARITIME ET INDUSTRIEL (SPTMI) – du 01/04 au 31/12/2025 Nov 12, 2025 25.DST.380 Prolongation de l’arrêté 25.DST.049 du 02/01/2025. Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement l’ensemble du territoire communal – SARL CADELEC – du 01/04 au 31/12/2025 Nov 12, 2025 25.DST.379 Prolongation de l’arrêté 25.DST.047 du 02/01/2025. Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’ensemble du territoire communal – SOCIÉTÉ-MISSENARD-QUINT B – du 01/04 au 31/12/2025 Nov 12, 2025 25.DST.378 Prolongation de l’arrêté 25.DST.046 du 02/01/2025 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’ensemble du territoire communal – SARL DUMAFE – du 01/04 au 31/12/2025 Nov 12, 2025 25.DST.377 Prolongation de l’arrêté 25.DST.045 du 02/01/2025. Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’ensemble du territoire communal – M. Simon LENTINI entrepreneur individuel – du 01/04 au 31/12/2025 Nov 12, 2025 25.DST.376 Prolongation de l’arrêté 25.DST.044 du 02/01/2025. Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’ensemble du territoire communal – DG PEINTURE – du 01/04 au 31/12/2025 Nov 12, 2025 25.DST.354 Prolongation de l’arrêté 25.DST.035 du 02.01.2025 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’ensemble du territoire communal – SAS SPIE CITYNETWORKS – du 01/04 au 31/12/2025 Mai 6, 2025 24.DNR.375 Numérotation des immeubles situés Rue Lou Cousteloun Mai 22, 2024 24.DNR.140 Numérotation des immeubles situés Impasse Paul Arène24.DNR.140 Fév 21, 2024 Entrées suivantes »
25.DST.381 Prolongation de l’arrêté 25.DST.050 du 02/01/2025 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’ensemble du territoire communal et dérogation de tonnage – COMPAGNIE MÉRIDIONALE D’APPLICATIONS THERMIQUES « CMT » Plomberie, Chauffage, Ventilation et Climatisation – du 01/04 au 31/12/2025 Nov 12, 2025
25.DST.383 Prolongation de l’arrêté 25.DST.052 du 02/01/2025 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’ensemble du territoire communal + dérogation de tonnage – SPT MARITIME ET INDUSTRIEL (SPTMI) – du 01/04 au 31/12/2025 Nov 12, 2025
25.DST.380 Prolongation de l’arrêté 25.DST.049 du 02/01/2025. Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement l’ensemble du territoire communal – SARL CADELEC – du 01/04 au 31/12/2025 Nov 12, 2025
25.DST.379 Prolongation de l’arrêté 25.DST.047 du 02/01/2025. Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’ensemble du territoire communal – SOCIÉTÉ-MISSENARD-QUINT B – du 01/04 au 31/12/2025 Nov 12, 2025
25.DST.378 Prolongation de l’arrêté 25.DST.046 du 02/01/2025 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’ensemble du territoire communal – SARL DUMAFE – du 01/04 au 31/12/2025 Nov 12, 2025
25.DST.377 Prolongation de l’arrêté 25.DST.045 du 02/01/2025. Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’ensemble du territoire communal – M. Simon LENTINI entrepreneur individuel – du 01/04 au 31/12/2025 Nov 12, 2025
25.DST.376 Prolongation de l’arrêté 25.DST.044 du 02/01/2025. Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’ensemble du territoire communal – DG PEINTURE – du 01/04 au 31/12/2025 Nov 12, 2025
25.DST.354 Prolongation de l’arrêté 25.DST.035 du 02.01.2025 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’ensemble du territoire communal – SAS SPIE CITYNETWORKS – du 01/04 au 31/12/2025 Mai 6, 2025